La Ville de Metz est responsable de traitement. Les informations recueillies par la mission centre-ville & commerce font l’objet d’un traitement informatique destiné à voter pour sa vitrine préférée (vote du public). La base légale du traitement est la mission d’intérêt public. Vos données à caractère personnel sont conservées la durée du mandat du maire. Conformément aux articles 15 à 23 du Règlement 2016/679 du Parlement Européen et du Conseil du 27 avril 2016, toute personne peut obtenir communication et, le cas échéant, rectification, effacement, limitation du traitement, opposition et limitation des informations la concernant, pour motif légitime. Vous pouvez exercer ces droits, sous réserve de la fourniture d’une pièce justificative d’identité, auprès de la ville de Metz à l’adresse suivante : Hôtel de Ville de Metz A l’attention du Délégué à la Protection des Données 1, place d’Armes – J.F. Blondel – 57036 METZ Cedex 1 Téléphone : 0 800 891 891 dpo@mairie-metz.fr Formulaire en ligne : https://metz.fr/informations_legales.php Si vous estimez, après nous avoir contactés, que vos droits « Informatiques et Libertés » ne sont pas respectés, vous pouvez adresser une réclamation à la CNIL.

Metz Métropole est responsable du traitement. Les informations recueillies par la Maison du Luxembourg font l’objet d’un traitement informatique dont la finalité est de proposer un spectacle grand public gratuit en décembre. La base légale du traitement est la mission d’intérêt public. Vos données sont exclusivement utilisées par Metz Métropole et elles seront conservées 3mois, une fois le dossier terminé ou rejeté. Conformément aux articles 15 à 23 du Règlement 2016/679 du Parlement Européen et du Conseil du 27 avril 2016, toute personne peut obtenir communication et, le cas échéant, rectification, effacement, limitation du traitement, opposition et limitation des informations la concernant, pour motif légitime. Vous pouvez exercer ces droits, sous réserve de la fourniture d’une pièce justificative d’identité, auprès de Metz Métropole à l’adresse suivante : METZ METROPOLE - Maison de la Métropole A l’attention du Délégué à la Protection des Données 1 place du Parlement de Metz - CS 30353 - 57011 Metz Cedex 1 Téléphone : 03 87 20 10 00 - dpo@eurometropolemetz.eu Si vous estimez, après nous avoir contactés, que vos droits « Informatiques et Libertés » ne sont pas respectés, vous pouvez adresser une réclamation à la CNIL.

La Ville de Metz est responsable de traitement. Les informations recueillies par le Service Équipements sportifs font l’objet d’un traitement informatique destiné à contacter le service des piscines de la Ville de Metz. Vos données à caractère personnel sont conservées 1 an. Conformément aux articles 15 à 23 du Règlement 2016/679 du Parlement Européen et du Conseil du 27 avril 2016, toute personne peut obtenir communication et, le cas échéant, rectification, effacement, limitation du traitement, opposition et limitation des informations la concernant, pour motif légitime. Vous pouvez exercer ces droits, sous réserve de la fourniture d’une pièce justificative d’identité, auprès de la ville de Metz à l’adresse suivante : Hôtel de Ville de Metz A l’attention du Délégué à la Protection des Données 1, place d’Armes – J.F. Blondel – 57036 METZ Cedex 1 Téléphone : 0 800 891 891 dpo@mairie-metz.fr Si vous estimez, après nous avoir contactés, que vos droits « Informatiques et Libertés » ne sont pas respectés, vous pouvez adresser une réclamation à la CNIL.

Protection des données personnelles : Metz Métropole est responsable du traitement. Les informations recueillies par la Direction Stratégie Transitions Ecologique et Numérique font l’objet d’un traitement informatique dont la finalité est de s’inscrire aux balades des 30 ans du classement du site du Mont Saint-Quentin. La base légale du traitement est la mission d’intérêt public. Vos données sont exclusivement utilisées par Metz Métropole et elles seront conservées 3mois, si les données sont ressaisies ou transmises dans un logiciel ou un fichier de gestion. Conformément aux articles 15 à 23 du Règlement 2016/679 du Parlement Européen et du Conseil du 27 avril 2016, toute personne peut obtenir communication et, le cas échéant, rectification, effacement, limitation du traitement, opposition et limitation des informations la concernant, pour motif légitime. Vous pouvez exercer ces droits, sous réserve de la fourniture d’une pièce justificative d’identité, auprès de Metz Métropole à l’adresse suivante : METZ METROPOLE - Maison de la Métropole A l’attention du Délégué à la Protection des Données 1 place du Parlement de Metz - CS 30353 - 57011 Metz Cedex 1 Téléphone : 03 87 20 10 00 - dpo@eurometropolemetz.eu Formulaire en ligne : www.eurometropolemetz.eu/mentions-legales-7.html Si vous estimez, après nous avoir contactés, que vos droits « Informatiques et Libertés » ne sont pas respectés, vous pouvez adresser une réclamation à la CNIL.

Protection des données personnelles : Metz Métropole est responsable du traitement. Les informations recueillies par la Direction du Cycle de l'Eau et de l'Energie font l’objet d’un traitement informatique dont la finalité est de demander mon aide à l’obtention d’un récupérateur d’eau de pluie. La base légale du traitement est la mission d’intérêt public. Vos données sont exclusivement utilisées par Metz Métropole et elles seront conservées 3mois, une fois le dossier terminé ou rejeté. Conformément aux articles 15 à 23 du Règlement 2016/679 du Parlement Européen et du Conseil du 27 avril 2016, toute personne peut obtenir communication et, le cas échéant, rectification, limitation du traitement, opposition et limitation des informations la concernant, pour motif légitime. Vous pouvez exercer ces droits, sous réserve de la fourniture d’une pièce justificative d’identité, auprès de Metz Métropole à l’adresse suivante : METZ METROPOLE - Maison de la Métropole A l’attention du Délégué à la Protection des Données 1 place du Parlement de Metz - CS 30353 - 57011 Metz Cedex 1 Téléphone : 03 87 20 10 00 - dpo@eurometropolemetz.eu Formulaire en ligne : www.eurometropolemetz.eu/mentions-legales-7.html Si vous estimez, après nous avoir contactés, que vos droits « Informatiques et Libertés » ne sont pas respectés, vous pouvez adresser une réclamation à la CNIL.

La Ville de Metz est responsable de traitement. Les informations recueillies par le service Patrimoine culturel font l’objet d’un traitement informatique destiné à réserver une visite scolaire sur un site patrimonial. La base légale du traitement est la mission d’intérêt public. Vos données à caractère personnel sont conservées 3mois, une fois le dossier terminé ou rejeté. Conformément aux articles 15 à 23 du Règlement 2016/679 du Parlement Européen et du Conseil du 27 avril 2016, toute personne peut obtenir communication et, le cas échéant, rectification, effacement, limitation du traitement, opposition et limitation des informations la concernant, pour motif légitime. Vous pouvez exercer ces droits, sous réserve de la fourniture d’une pièce justificative d’identité, auprès de la ville de Metz à l’adresse suivante : Hôtel de Ville de Metz A l’attention du Délégué à la Protection des Données 1, place d’Armes – J.F. Blondel – 57036 METZ Cedex 1 Téléphone : 0 800 891 891 dpo@mairie-metz.fr Formulaire en ligne : https://metz.fr/informations_legales.php Si vous estimez, après nous avoir contactés, que vos droits « Informatiques et Libertés » ne sont pas respectés, vous pouvez adresser une réclamation à la CNIL.

Protection des données personnelles : Metz Métropole est responsable du traitement. Les informations recueillies par le mécénat font l’objet d’un traitement informatique dont la finalité est la prise de contact des usagers avec la direction. La base légale du traitement est la mission d’intérêt public. Vos données sont exclusivement utilisées par Metz Métropole et elles seront conservées 3mois, une fois le dossier terminé ou rejeté. Conformément aux articles 15 à 23 du Règlement 2016/679 du Parlement Européen et du Conseil du 27 avril 2016, toute personne peut obtenir communication et, le cas échéant, rectification, effacement, limitation du traitement, opposition et limitation des informations la concernant, pour motif légitime. Vous pouvez exercer ces droits, sous réserve de la fourniture d’une pièce justificative d’identité, auprès de Metz Métropole à l’adresse suivante : METZ METROPOLE - Maison de la Métropole A l’attention du Délégué à la Protection des Données 1 place du Parlement de Metz - CS 30353 - 57011 Metz Cedex 1 Téléphone : 03 87 20 10 00 - dpo@eurometropolemetz.eu Formulaire en ligne : www.eurometropolemetz.eu/mentions-legales-7.html Si vous estimez, après nous avoir contactés, que vos droits « Informatiques et Libertés » ne sont pas respectés, vous pouvez adresser une réclamation à la CNIL.

La Ville de Metz est responsable de traitement. Les informations recueillies par le service Patrimoine culturel font l’objet d’un traitement informatique destiné à s'inscrire à un atelier découverte d'un site patrimonial de la Ville de Metz. La base légale du traitement est la mission d’intérêt public. Vos données à caractère personnel sont conservées 3mois, une fois le dossier terminé ou rejeté. Conformément aux articles 15 à 23 du Règlement 2016/679 du Parlement Européen et du Conseil du 27 avril 2016, toute personne peut obtenir communication et, le cas échéant, rectification, effacement, limitation du traitement, opposition et limitation des informations la concernant, pour motif légitime. Vous pouvez exercer ces droits, sous réserve de la fourniture d’une pièce justificative d’identité, auprès de la ville de Metz à l’adresse suivante : Hôtel de Ville de Metz A l’attention du Délégué à la Protection des Données 1, place d’Armes – J.F. Blondel – 57036 METZ Cedex 1 Téléphone : 0 800 891 891 dpo@mairie-metz.fr Formulaire en ligne : https://metz.fr/informations_legales.php Si vous estimez, après nous avoir contactés, que vos droits « Informatiques et Libertés » ne sont pas respectés, vous pouvez adresser une réclamation à la CNIL.

La Ville de Metz est responsable de traitement. Les informations recueillies par le Service Patrimoine culturel font l’objet d’un traitement informatique destiné à réserver ses places pour les visites JEP. Vos données à caractère personnel sont conservées 3mois, une fois le dossier terminé ou rejeté. Conformément aux articles 15 à 23 du Règlement 2016/679 du Parlement Européen et du Conseil du 27 avril 2016, toute personne peut obtenir communication et, le cas échéant, rectification, effacement, limitation du traitement, opposition et limitation des informations la concernant, pour motif légitime. Vous pouvez exercer ces droits, sous réserve de la fourniture d’une pièce justificative d’identité, auprès de la ville de Metz à l’adresse suivante : Hôtel de Ville de Metz A l’attention du Délégué à la Protection des Données 1, place d’Armes – J.F. Blondel – 57036 METZ Cedex 1 Téléphone : 0 800 891 891 dpo@mairie-metz.fr Si vous estimez, après nous avoir contactés, que vos droits « Informatiques et Libertés » ne sont pas respectés, vous pouvez adresser une réclamation à la CNIL.

Metz Métropole est responsable du traitement. Les informations recueillies par la Mission travailleurs frontaliers, coopération institutionnelle font l’objet d’un traitement informatique dont la finalité est de gérer les inscriptions au Forum franco-allemand de Metz 2024. Vos données sont exclusivement utilisées par Metz Métropole et elles seront conservées 3mois, une fois le dossier terminé ou rejeté. Conformément aux articles 15 à 23 du Règlement 2016/679 du Parlement Européen et du Conseil du 27 avril 2016, toute personne peut obtenir communication et, le cas échéant, rectification, effacement, limitation du traitement, opposition et limitation des informations la concernant, pour motif légitime. Vous pouvez exercer ces droits, sous réserve de la fourniture d’une pièce justificative d’identité, auprès de Metz Métropole à l’adresse suivante : METZ METROPOLE - Maison de la Métropole A l’attention du Délégué à la Protection des Données 1 place du Parlement de Metz - CS 30353 - 57011 Metz Cedex 1 Téléphone : 03 87 20 10 00 - dpo@eurometropolemetz.eu Si vous estimez, après nous avoir contactés, que vos droits « Informatiques et Libertés » ne sont pas respectés, vous pouvez adresser une réclamation à la CNIL.

La Ville de Metz est responsable de traitement. Les informations recueillies par le Service Patrimoine culturel font l’objet d’un traitement informatique destiné à recueillir les demandes de bénévolat pour organiser les Journées Européennes du Patrimoine. Vos données à caractère personnel sont conservées 3mois, une fois le dossier terminé ou rejeté. Conformément aux articles 15 à 23 du Règlement 2016/679 du Parlement Européen et du Conseil du 27 avril 2016, toute personne peut obtenir communication et, le cas échéant, rectification, effacement, limitation du traitement, opposition et limitation des informations la concernant, pour motif légitime. Vous pouvez exercer ces droits, sous réserve de la fourniture d’une pièce justificative d’identité, auprès de la ville de Metz à l’adresse suivante : Hôtel de Ville de Metz A l’attention du Délégué à la Protection des Données 1, place d’Armes – J.F. Blondel – 57036 METZ Cedex 1 Téléphone : 0 800 891 891 dpo@mairie-metz.fr Si vous estimez, après nous avoir contactés, que vos droits « Informatiques et Libertés » ne sont pas respectés, vous pouvez adresser une réclamation à la CNIL.

La Ville de Metz est responsable de traitement. Les informations recueillies par la Direction de la Transition Écologique font l’objet d’un traitement informatique destiné à réaliser des analyses statistiques sur les micro-forêts urbaines, perception et opinion des Messins. Vos données à caractère personnel sont conservées 3 ans. Conformément aux articles 15 à 23 du Règlement 2016/679 du Parlement Européen et du Conseil du 27 avril 2016, toute personne peut obtenir communication et, le cas échéant, rectification, effacement, limitation du traitement, opposition et limitation des informations la concernant, pour motif légitime. Vous pouvez exercer ces droits, sous réserve de la fourniture d’une pièce justificative d’identité, auprès de la ville de Metz à l’adresse suivante : Hôtel de Ville de Metz A l’attention du Délégué à la Protection des Données 1, place d’Armes – J.F. Blondel – 57036 METZ Cedex 1 Téléphone : 0 800 891 891 dpo@mairie-metz.fr Si vous estimez, après nous avoir contactés, que vos droits « Informatiques et Libertés » ne sont pas respectés, vous pouvez adresser une réclamation à la CNIL.

Metz Métropole et la ville de Metz dont responsables conjoints du traitement. Les informations recueillies par la Direction de l'enseignement supérieur, recherche, innovation et vie étudiante font l’objet d’un traitement informatique dont la finalité est de réserver un espace au Cap. Vos données sont utilisées par Metz Métropole, la ville de Metz et transmises à l’association CRI-BIJ. Elles seront conservées 2 ans. Conformément aux articles 15 à 23 du Règlement 2016/679 du Parlement Européen et du Conseil du 27 avril 2016, toute personne peut obtenir communication et, le cas échéant, rectification, effacement, limitation du traitement, opposition et limitation des informations la concernant, pour motif légitime. Vous pouvez exercer ces droits, sous réserve de la fourniture d’une pièce justificative d’identité, auprès de Metz Métropole à l’adresse suivante : METZ MÉTROPOLE - Maison de la Métropole A l’attention du Délégué à la Protection des Données 1 place du Parlement de Metz - CS 30353 - 57011 Metz Cedex 1 Téléphone : 03 87 20 10 00 - dpo@eurometropolemetz.eu Si vous estimez, après nous avoir contactés, que vos droits « Informatiques et Libertés » ne sont pas respectés, vous pouvez adresser une réclamation à la CNIL.

Metz Métropole est responsable du traitement. Les informations recueillies par la Direction Générale Adjointe Attractivité et Animation du Territoire font l’objet d’un traitement informatique dont la finalité est de diffuser le formulaire « Une question ? Une remarque ? » aux étudiants. Vos données sont exclusivement utilisées par Metz Métropole et elles seront conservées 3mois, une fois le dossier terminé ou rejeté. Conformément aux articles 15 à 23 du Règlement 2016/679 du Parlement Européen et du Conseil du 27 avril 2016, toute personne peut obtenir communication et, le cas échéant, rectification, effacement, limitation du traitement, opposition et limitation des informations la concernant, pour motif légitime. Vous pouvez exercer ces droits, sous réserve de la fourniture d’une pièce justificative d’identité, auprès de Metz Métropole à l’adresse suivante : METZ METROPOLE - Maison de la Métropole A l’attention du Délégué à la Protection des Données 1 place du Parlement de Metz - CS 30353 - 57011 Metz Cedex 1 Téléphone : 03 87 20 10 00 - dpo@eurometropolemetz.eu Si vous estimez, après nous avoir contactés, que vos droits « Informatiques et Libertés » ne sont pas respectés, vous pouvez adresser une réclamation à la CNIL.

Metz Métropole est responsable du traitement. Les informations recueillies par la Direction Générale Adjointe Attractivité et Animation du Territoire font l’objet d’un traitement informatique dont la finalité est le label Villes et Pays d'art et d'histoire. Vos données sont exclusivement utilisées par Metz Métropole et elles seront conservées le temps de produire le plan d’actions. Conformément aux articles 15 à 23 du Règlement 2016/679 du Parlement Européen et du Conseil du 27 avril 2016, toute personne peut obtenir communication et, le cas échéant, rectification, effacement, limitation du traitement, opposition et limitation des informations la concernant, pour motif légitime. Vous pouvez exercer ces droits, sous réserve de la fourniture d’une pièce justificative d’identité, auprès de Metz Métropole à l’adresse suivante : METZ METROPOLE - Maison de la Métropole A l’attention du Délégué à la Protection des Données 1 place du Parlement de Metz - CS 30353 - 57011 Metz Cedex 1 Téléphone : 03 87 20 10 00 - dpo@eurometropolemetz.eu Si vous estimez, après nous avoir contactés, que vos droits « Informatiques et Libertés » ne sont pas respectés, vous pouvez adresser une réclamation à la CNIL.

Metz Métropole est responsable du traitement. Les informations recueillies par la Direction Générale Adjointe Attractivité et Animation du Territoire font l’objet d’un traitement informatique dont la finalité est l’inscription aux évènements organisés par le CRR. Vos données sont exclusivement utilisées par Metz Métropole et elles seront conservées 3mois, une fois le dossier terminé ou rejeté. Conformément aux articles 15 à 23 du Règlement 2016/679 du Parlement Européen et du Conseil du 27 avril 2016, toute personne peut obtenir communication et, le cas échéant, rectification, effacement, limitation du traitement, opposition et limitation des informations la concernant, pour motif légitime. Vous pouvez exercer ces droits, sous réserve de la fourniture d’une pièce justificative d’identité, auprès de Metz Métropole à l’adresse suivante : METZ METROPOLE - Maison de la Métropole A l’attention du Délégué à la Protection des Données 1 place du Parlement de Metz - CS 30353 - 57011 Metz Cedex 1 Téléphone : 03 87 20 10 00 - dpo@eurometropolemetz.eu Si vous estimez, après nous avoir contactés, que vos droits « Informatiques et Libertés » ne sont pas respectés, vous pouvez adresser une réclamation à la CNIL.

La Ville de Metz est responsable de traitement. Les informations recueillies par le Pôle Entretien et Exploitation Territoriale Voirie-Espaces Publics font l’objet d’un traitement informatique destiné à dématérialiser la demande d'occupation du domaine public pour les entreprises. Vos données à caractère personnel sont conservées 6 ans. Conformément aux articles 15 à 23 du Règlement 2016/679 du Parlement Européen et du Conseil du 27 avril 2016, toute personne peut obtenir communication et, le cas échéant, rectification, effacement, limitation du traitement, opposition et limitation des informations la concernant, pour motif légitime. Vous pouvez exercer ces droits, sous réserve de la fourniture d’une pièce justificative d’identité, auprès de la ville de Metz à l’adresse suivante : Hôtel de Ville de Metz A l’attention du DPO 1, place d’Armes – J.F. Blondel – 57036 METZ Cedex 1 Téléphone : 0 800 891 891 dpo@mairie-metz.fr

La Ville de Metz est responsable de traitement. Les informations recueillies par la Direction de la Transition Ecologique font l’objet d’un traitement informatique destiné à la Concertation des Administrés sur les zones d'accélération en énergies renouvelables.

Vos données à caractère personnel sont conservées le temps de la mission ZAEnR. Conformément aux articles 15 à 23 du Règlement 2016/679 du Parlement Européen et du Conseil du 27 avril 2016, toute personne peut obtenir communication et, le cas échéant, rectification, effacement, limitation du traitement, opposition et limitation des informations la concernant, pour motif légitime.

Vous pouvez exercer ces droits, sous réserve de la fourniture d’une pièce justificative d’identité, auprès de la ville de Metz à l’adresse suivante : Hôtel de Ville de Metz A l’attention du DPO 1, place d’Armes – J.F. Blondel – 57036 METZ Cedex 1 Téléphone : 0 800 891 891 dpo@mairie-metz.fr

La Ville de Metz est responsable de traitement. Les informations recueillies par le Service Réglementation font l’objet d’un traitement informatique destiné à saisir les candidatures au marché de noël, générer les conventions, suivre la facturation et assurer la promotion du marché. Vos données à caractère personnel sont conservées 5 ans, puis archivées 5 ans sauf en cas de contentieux. Les informations seront transmises au régisseur ainsi qu’à la trésorerie municipale. Conformément aux articles 15 à 23 du Règlement 2016/679 du Parlement Européen et du Conseil du 27 avril 2016, toute personne peut obtenir communication et, le cas échéant, rectification et limitation des informations la concernant, pour motif légitime. Vous pouvez exercer ces droits, sous réserve de la fourniture d’une pièce justificative d’identité, auprès de la ville de Metz à l’adresse suivante : Hôtel de Ville de Metz A l’attention du DPO 1, place d’Armes – J.F. Blondel – 57036 METZ Cedex 1 Téléphone : 0 800 891 891 dpo@mairie-metz.fr

Metz Métropole est responsable du traitement. Les informations recueillies par la Direction des systèmes d'information font l’objet d’un traitement informatique destiné à déclarer une nouvelle voie ou adresse pour le SIG, la BAL et au cadastre. La base légale est l'exécution d'une mission d’intérêt public. Vos données sont conservées 3mois, une fois le dossier terminé ou rejeté. Conformément aux articles 15 à 23 du Règlement 2016/679 du Parlement Européen et du Conseil du 27 avril 2016, toute personne peut obtenir communication et, le cas échéant, rectification, effacement, limitation du traitement, opposition et limitation des informations la concernant, pour motif légitime. Vous pouvez exercer ces droits, sous réserve de la fourniture d’une pièce justificative d’identité, auprès de Metz Métropole à l’adresse suivante : METZ METROPOLE Maison de la Métropole A l’attention du Délégué à la Protection des Données 1 place du Parlement de Metz CS 30353 57011 Metz Cedex 1 Téléphone : 03 87 20 10 00 - dpo@eurometropolemetz.eu

La Ville de Metz est responsable de traitement. Les informations recueillies par la Direction Déléguée Proximité font l’objet d’un traitement informatique destiné à permettre aux nouveaux arrivants de s'inscrire à la cérémonie des nouveaux arrivants et à l'accueil en quartier. Les données sont issues du fichier "nouveaux voisins " de la poste. Vos données à caractère personnel sont conservées 1 an après la cérémonie d’accueil. Conformément aux articles 15 à 23 du Règlement 2016/679 du Parlement Européen et du Conseil du 27 avril 2016, toute personne peut obtenir communication et, le cas échéant, rectification, effacement, limitation du traitement, opposition et limitation des informations la concernant, pour motif légitime. Vous pouvez exercer ces droits, sous réserve de la fourniture d’une pièce justificative d’identité, auprès de la ville de Metz à l’adresse suivante : Hôtel de Ville de Metz A l’attention du DPO 1, place d’Armes – J.F. Blondel – 57036 METZ Cedex 1 Téléphone : 0 800 891 891 dpo@mairie-metz.fr

La Ville de Metz Maire est responsable de traitement. Les informations recueillies par le Pôle Culture, font l’objet d’un traitement informatique destiné à consulter ou emprunter un dossier aux Archives municipales. Vos données à caractère personnel sont conservées 3mois, une fois le dossier terminé ou rejeté. Conformément aux articles 15 à 23 du Règlement 2016/679 du Parlement Européen et du Conseil du 27 avril 2016, toute personne peut obtenir communication et, le cas échéant, rectification, effacement, limitation du traitement, opposition et limitation des informations la concernant, pour motif légitime. Vous pouvez exercer ces droits, sous réserve de la fourniture d’une pièce justificative d’identité, auprès de la ville de Metz à l’adresse suivante : Hôtel de Ville de Metz A l’attention du DPO 1, place d’Armes – J.F. Blondel – 57036 METZ Cedex 1 Téléphone : 0 800 891 891 dpo@mairie-metz.fr

Metz Métropole est responsable du traitement. Les informations recueillies par le Pôle Qualité de la Relation aux Communes et Usagers font l’objet d’un traitement informatique destiné à Solliciter le Médiateur de l'Eurométropole de Metz. Vos données sont conservées pendant 3mois, une fois le dossier terminé ou rejeté. Conformément aux articles 15 à 23 du Règlement 2016/679 du Parlement Européen et du Conseil du 27 avril 2016, toute personne peut obtenir communication et, le cas échéant, rectification, effacement, limitation du traitement, opposition et limitation des informations la concernant, pour motif légitime. Vous pouvez exercer ces droits, sous réserve de la fourniture d’une pièce justificative d’identité, auprès de Metz Métropole à l’adresse suivante : METZ METROPOLE Maison de la Métropole A l’attention du Délégué à la Protection des Données 1 place du Parlement de Metz CS 30353 57011 Metz Cedex 1 Téléphone : 03 87 20 10 00 - dpo@eurometropolemetz.eu

M. Le Président est le responsable des traitements de Metz Métropole. Les informations recueillies par le Pôle Planification font l’objet d’un traitement informatique destiné à gérer les inscriptions aux visites du site dans le cadre des journées du patrimoine. Vos données sont conservées pendant 3mois. Conformément aux articles 15 à 23 du Règlement 2016/679 du Parlement Européen et du Conseil du 27 avril 2016, toute personne peut obtenir communication et, le cas échéant, rectification, effacement, limitation du traitement, opposition et limitation des informations la concernant, pour motif légitime. Vous pouvez exercer ces droits, sous réserve de la fourniture d’une pièce justificative d’identité, auprès de Metz Métropole à l’adresse suivante : METZ METROPOLE Maison de la Métropole A l’attention du Délégué à la Protection des Données 1 place du Parlement de Metz CS 30353 57011 Metz Cedex 1 Téléphone : 03 87 20 10 00 - dpo@eurometropolemetz.eu

M. Le Président est le responsable des traitements de Metz Métropole. Les informations recueillies par la Mission travailleurs frontaliers, coopération institutionnelle font l’objet d’un traitement informatique destiné à entrer en contact avec la Maison du Luxembourg de l'Eurométropole de Metz. Les informations enregistrées sont destinées aux services de Metz Métropole. Ces données sont conservées 3 mois après clôture ou rejet de la demande. Conformément aux articles 15 à 23 du Règlement 2016/679 du Parlement Européen et du Conseil du 27 avril 2016, toute personne peut obtenir communication et, le cas échéant, rectification, effacement, limitation du traitement, opposition et limitation des informations la concernant, pour motif légitime. Vous pouvez exercer ces droits, sous réserve de la fourniture d’une pièce justificative d’identité, auprès de Metz Métropole à l’adresse suivante : METZ METROPOLE Maison de la Métropole A l’attention du Délégué à la Protection des Données 1 place du Parlement de Metz CS 30353 57011 Metz Cedex 1 Téléphone : 03 87 20 10 00 - dpo@eurometropolemetz.eu

M. Le Président est le responsable des traitements de Metz Métropole. Les informations recueillies par Pôle Qualité de la Relation aux Communes et Usagers font l’objet d’un traitement informatique destiné à rappeler un usager. Les informations enregistrées sont destinées aux services de Metz Métropole. Ces données sont conservées pendant 3mois, une fois le dossier terminé ou rejeté et pendant la durée de conservation définie par le traitement du service destinataire. Conformément aux articles 15 à 23 du Règlement 2016/679 du Parlement Européen et du Conseil du 27 avril 2016, toute personne peut obtenir communication et, le cas échéant, rectification, effacement, limitation du traitement, opposition, limitation des informations la concernant, pour motif légitime. Vous pouvez exercer ces droits, sous réserve de la fourniture d’une pièce justificative d’identité, auprès de Metz Métropole à l’adresse suivante : METZ METROPOLE Maison de la Métropole A l’attention du Délégué à la Protection des Données 1 place du Parlement de Metz CS 30353 57011 Metz Cedex 1 Téléphone : 03 87 20 10 00 - dpo@eurometropolemetz.eu

M. Le Maire est le responsable des traitements de la Ville de Metz. Les informations recueillies par le Pôle Relations usagers & citoyenneté, font l’objet d’un traitement informatique destiné à Solliciter un Conseiller Numérique. Les informations enregistrées sont réservées à l’usage des services de la Ville de Metz. La durée de conservations des données à caractère personnel est de 3mois, une fois le dossier terminé ou rejeté. Conformément aux articles 15 à 23 du Règlement 2016/679 du Parlement Européen et du Conseil du 27 avril 2016, toute personne peut obtenir communication et, le cas échéant, rectification, effacement, limitation du traitement, opposition et limitation des informations la concernant, pour motif légitime. Vous pouvez exercer ces droits, sous réserve de la fourniture d’une pièce justificative d’identité, auprès de la ville de Metz à l’adresse suivante : Hôtel de Ville de Metz A l’attention du DPO 1, place d’Armes – J.F. Blondel – 57036 METZ Cedex 1 Téléphone : 0 800 891 891 dpo@mairie-metz.fr

M. Le Président est le responsable des traitements de Metz Métropole. Les informations recueillies par le Pôle Etudes et Travaux Voirie-Espaces Publics, font l’objet d’un traitement informatique destiné à la délimitation du Domaine Public (Arrêté d'alignement). Les informations enregistrées sont destinées aux services de Metz Métropole. Ces données sont conservées pendant la durée de l'activité du service. Conformément aux articles 15 à 23 du Règlement 2016/679 du Parlement Européen et du Conseil du 27 avril 2016, toute personne peut obtenir communication et, le cas échéant, rectification, effacement, limitation du traitement, opposition et limitation des informations la concernant, pour motif légitime. Vous pouvez exercer ces droits, sous réserve de la fourniture d’une pièce justificative d’identité, auprès de Metz Métropole à l’adresse suivante : METZ METROPOLE Maison de la Métropole A l’attention du Délégué à la Protection des Données 1 place du Parlement de Metz CS 30353 57011 Metz Cedex 1 Téléphone : 03 87 20 10 00 - dpo@metzmetropole.fr

M. Le Maire est le responsable des traitements de la Ville de Metz. Les informations recueillies par le Pôle Petite Enfance, font l’objet d’un traitement informatique destiné à réserver un créneau d’accueil occasionnel en crèche. Les informations enregistrées sont réservées à l’usage des services de la Ville de Metz. Les données à caractère personnel sont conservées selon les modalités définies par le traitement « Gestion de l’accueil des enfants en crèches collectives et familiales municipales ». Conformément aux articles 15 à 23 du Règlement 2016/679 du Parlement Européen et du Conseil du 27 avril 2016, toute personne peut obtenir communication et, le cas échéant, rectification, effacement, limitation du traitement, opposition et limitation des informations la concernant, pour motif légitime. Vous pouvez exercer ces droits, sous réserve de la fourniture d’une pièce justificative d’identité, auprès de la ville de Metz à l’adresse suivante : Hôtel de Ville de Metz A l’attention du DPO 1, place d’Armes – J.F. Blondel – 57036 METZ Cedex 1 Téléphone : 0 800 891 891

M. Le Maire est le responsable des traitements de la Ville de Metz. Les informations recueillies par le Pôle Relations usagers & citoyenneté, font l’objet d’un traitement informatique destiné à prendre un rendez-vous avec la ville de Metz. Les informations enregistrées sont réservées à l’usage des services de la Ville de Metz. La durée de conservations des données à caractère personnel est de 3mois, une fois le dossier terminé ou rejeté. Conformément aux articles 15 à 23 du Règlement 2016/679 du Parlement Européen et du Conseil du 27 avril 2016, toute personne peut obtenir communication et, le cas échéant, rectification, effacement, limitation du traitement, opposition et limitation des informations la concernant, pour motif légitime. Vous pouvez exercer ces droits, sous réserve de la fourniture d’une pièce justificative d’identité, auprès de la ville de Metz à l’adresse suivante : Hôtel de Ville de Metz A l’attention du DPO 1, place d’Armes – J.F. Blondel – 57036 METZ Cedex 1 Téléphone : 0 800 891 891

M. Le Président est le responsable des traitements de Metz Métropole. Les informations recueillies par le Pôle Qualité de la Relation aux Communes et Usagers, font l’objet d’un traitement informatique destiné à la Sécurité/statistiques cellule accueil/bilan carbone/Sanitaire "COVID". Les informations enregistrées sont destinées aux services de Metz Métropole. Ces données sont conservées 3 mois. Conformément aux articles 15 à 23 du Règlement 2016/679 du Parlement Européen et du Conseil du 27 avril 2016, toute personne peut obtenir communication et, le cas échéant, rectification, effacement, limitation du traitement, portabilité des données, opposition et limitation des informations la concernant, pour motif légitime. Vous pouvez exercer ces droits, sous réserve de la fourniture d’une pièce justificative d’identité, auprès de Metz Métropole à l’adresse suivante : METZ METROPOLE Maison de la Métropole A l’attention du Délégué à la Protection des Données 1 place du Parlement de Metz CS 30353 57011 Metz Cedex 1 Téléphone : 03 87 20 10 00

M. Le Président est le responsable des traitements de Metz Métropole. Les informations recueillies par la Direction organisation méthodes Contrôle de Gestion, font l’objet d’un traitement informatique destiné à administrer une enquête annuelle de satisfaction auprès des usagers des parkings de stationnement gérés par délégation de service public. Les informations enregistrées sont destinées aux services de Metz Métropole et pourront être transmises aux entreprises gérant la délégation de service public. Ces données sont conservées 2 ans. Conformément aux articles 15 à 23 du Règlement 2016/679 du Parlement Européen et du Conseil du 27 avril 2016, toute personne peut obtenir communication et, le cas échéant, rectification, effacement, limitation du traitement, opposition et limitation des informations la concernant, pour motif légitime. Vous pouvez exercer ces droits, sous réserve de la fourniture d’une pièce justificative d’identité, auprès de Metz Métropole à l’adresse suivante : METZ METROPOLE Maison de la Métropole A l’attention du Délégué à la Protection des Données 1 place du Parlement de Metz CS 30353 57011 Metz Cedex 1 Téléphone : 03 87 20 10 00 - dpo@metzmetropole.fr

M. Le Maire est le responsable des traitements de la Ville de Metz. Les informations recueillies par le Pôle Transition énergétique & prévention des risques, font l’objet d’un traitement informatique destiné à signaler la présence des rats sur la Ville de Metz. Les informations enregistrées sont utilisées par les services de la Ville de Metz et pourront être transmises à HAGANIS et aux bailleurs sociaux présents sur le territoire messin. La durée de conservations des données à caractère personnel est de 2 ans. Conformément aux articles 15 à 23 du Règlement 2016/679 du Parlement Européen et du Conseil du 27 avril 2016, toute personne peut obtenir communication et, le cas échéant, rectification, effacement, limitation du traitement, portabilité des données, opposition et limitation des informations la concernant, pour motif légitime. Vous pouvez exercer ces droits, sous réserve de la fourniture d’une pièce justificative d’identité, auprès de la ville de Metz à l’adresse suivante : Hôtel de Ville de Metz A l’attention du DPO 1, place d’Armes – J.F. Blondel – 57036 METZ Cedex 1 Téléphone : 0 800 891 891

M. Le Président est le responsable des traitements de Metz Métropole. Les informations recueillies par l'Opéra-Théâtre font l’objet d’un traitement informatique destiné à remplir une fiche de renseignements des artistes intervenant à l'Opéra. Les informations enregistrées sont destinées aux services de Metz Métropole et transmises à l’URSSAF, AUDIENS, DGFIP et Pôle Emploi. Ces données sont conservées pendant les durées règlementaires et seront conservées sur la plateforme 2 ans après la dernière connexion. Conformément aux articles 15 à 23 du Règlement 2016/679 du Parlement Européen et du Conseil du 27 avril 2016, toute personne peut obtenir communication et, le cas échéant, rectification, effacement, limitation du traitement, opposition, portabilité et limitation des informations la concernant, pour motif légitime. Vous pouvez exercer ces droits, sous réserve de la fourniture d’une pièce justificative d’identité, auprès de Metz Métropole à l’adresse suivante : METZ METROPOLE – Harmony Park A l’attention du Délégué à la Protection des Données, Administration Générale 11, bd solidarité – BP 55025 – 57071 METZ Cedex 3 Téléphone : 03 87 20 10 00

M. Le Président est le responsable des traitements de Metz Métropole. Les informations recueillies par la direction organisation méthodes-Contrôle de Gestion font l’objet d’un traitement informatique destiné à gérer les demandes de reprographie. Les informations enregistrées sont destinées aux services de Metz Métropole. Ces données sont conservées 3 mois après clôture ou rejet de la demande. Conformément aux articles 15 à 23 du Règlement 2016/679 du Parlement Européen et du Conseil du 27 avril 2016, toute personne peut obtenir communication et, le cas échéant, rectification, effacement, limitation du traitement, portabilité des données, opposition et limitation des informations la concernant, pour motif légitime. Vous pouvez exercer ces droits, sous réserve de la fourniture d’une pièce justificative d’identité, auprès de Metz Métropole à l’adresse suivante : METZ METROPOLE – Harmony Park A l’attention du Délégué à la Protection des Données, Administration Générale 11, bd solidarité – BP 55025 – 57071 METZ Cedex 3 Téléphone : 03 87 20 10 00 Accepté

M. Le Maire est le responsable des traitements de la Ville de Metz. Les informations recueillies par le Pôle Petite Enfance Information, font l’objet d’un traitement informatique destiné à renseigner les parents sur les modes de garde à Metz. Les informations enregistrées sont réservées à l’usage des services de la Ville de Metz. Après le transfert vers le logiciel Gram, la durée de conservations des données à caractère personnel est de 364 jours. Les informations sont stockées sur des datacenter Européens. Conformément aux articles 15 à 23 du Règlement 2016/679 du Parlement Européen et du Conseil du 27 avril 2016, toute personne peut obtenir communication et, le cas échéant, rectification, effacement, limitation du traitement, portabilité des données, opposition et limitation des informations la concernant, pour motif légitime. Vous pouvez exercer ces droits, sous réserve de la fourniture d’une pièce justificative d’identité, auprès de la ville de Metz à l’adresse suivante : Hôtel de Ville de Metz A l’attention du DPO, Administration Générale 1, place d’Armes – J.F. Blondel – 57036 METZ Cedex 1 Téléphone : 0 800 891 891

M. Le Maire est le responsable des traitements de la Ville de Metz. Les informations recueillies par le Pôle Petite Enfance, font l’objet d’un traitement informatique destiné à réserver un créneau d’accueil occasionnel en crèche. Les informations enregistrées sont réservées à l’usage des services de la Ville de Metz. Les données à caractère personnel sont conservées selon les modalités définies par le traitement « Gestion de l’accueil des enfants en crèches collectives et familiales municipales ». Conformément aux articles 15 à 23 du Règlement 2016/679 du Parlement Européen et du Conseil du 27 avril 2016, toute personne peut obtenir communication et, le cas échéant, rectification, effacement, limitation du traitement, opposition et limitation des informations la concernant, pour motif légitime. Vous pouvez exercer ces droits, sous réserve de la fourniture d’une pièce justificative d’identité, auprès de la ville de Metz à l’adresse suivante : Hôtel de Ville de Metz A l’attention du DPO 1, place d’Armes – J.F. Blondel – 57036 METZ Cedex 1 Téléphone : 0 800 891 891

M. Le Maire est le responsable des traitements de la Ville de Metz. Les informations recueillies par le Pôle Petite enfance font l’objet d’un traitement informatique destiné à prendre un rendez-vous téléphonique avec le Pôle Petite Enfance Information. Les informations enregistrées sont à l’usage des services de la Ville de Metz. La durée de conservation des données à caractère personnel est de 3mois, une fois le dossier terminé ou rejeté. Ce traitement a pour base juridique le consentement des personnes. Conformément aux articles 15 à 23 du Règlement 2016/679 du Parlement Européen et du Conseil du 27 avril 2016, toute personne peut obtenir communication et, le cas échéant, rectification, effacement, limitation du traitement, portabilité des données, opposition et limitation des informations la concernant, pour motif légitime. Vous pouvez exercer ces droits, sous réserve de la fourniture d’une pièce justificative d’identité, auprès de la ville de Metz à l’adresse suivante : Hôtel de Ville de Metz A l’attention du DPO, Administration Générale 1, place d’Armes – J.F. Blondel – 57036 METZ Cedex 1 Téléphone : 0 800 891 891

M. Le Maire est le responsable des traitements de la Ville de Metz. Les informations recueillies par la Direction de la Communication font l’objet d’un traitement informatique destiné à recueillir les fiches de réclamation, de suggestion et de satisfaction dans le cadre du label Marianne. Les informations enregistrées sont à l’usage des services de la Ville de Metz. La durée de conservation des données à caractère personnel est de 1 an. Ce traitement a pour base juridique le consentement des personnes. Conformément aux articles 15 à 23 du Règlement 2016/679 du Parlement Européen et du Conseil du 27 avril 2016, toute personne peut obtenir communication et, le cas échéant, rectification, effacement, limitation du traitement, portabilité des données, opposition et limitation des informations la concernant, pour motif légitime. Vous pouvez exercer ces droits, sous réserve de la fourniture d’une pièce justificative d’identité, auprès de la ville de Metz à l’adresse suivante : Hôtel de Ville de Metz A l’attention du DPO, Administration Générale 1, place d’Armes – J.F. Blondel – 57036 METZ Cedex 1 Téléphone : 0 800 891 891

M. Le Maire est le responsable des traitements de la Ville de Metz. Les informations recueillies par le service Bibliothèques-médiathèques font l’objet d’un traitement informatique permettant aux usagers de solliciter le "Docteur Numérique". Les informations enregistrées sont à l’usage des services de la Ville de Metz. Les données à caractère personnel sont conservées un mois. Conformément aux articles 15 à 23 du Règlement 2016/679 du Parlement Européen et du Conseil du 27 avril 2016, toute personne peut obtenir communication et, le cas échéant, rectification, effacement, limitation du traitement, opposition et limitation des informations la concernant, pour motif légitime. Vous pouvez exercer ces droits, sous réserve de la fourniture d’une pièce justificative d’identité, auprès de la ville de Metz à l’adresse suivante : Hôtel de Ville de Metz A l’attention du DPO, Administration Générale 1, place d’Armes – J.F. Blondel – 57036 METZ Cedex 1 Téléphone : 0 800 891 891

M. Le Président est le responsable des traitements de Metz Métropole. Les informations recueillies par la Direction des Systèmes d'Information font l’objet d’un traitement informatique destiné à enregistrer les demandes de numéro d'adresse postale sur la ville de Metz. Les informations enregistrées sont à l’usage des services de Metz Métropole. Ces données sont conservées pendant toute la durée de l’instruction, puis anonymisées 3 mois après clôture ou rejet du dossier. Conformément aux articles 15 à 23 du Règlement 2016/679 du Parlement Européen et du Conseil du 27 avril 2016, toute personne peut obtenir communication et, le cas échéant, rectification, effacement, limitation du traitement, portabilité des données, opposition et limitation des informations la concernant, pour motif légitime. Vous pouvez exercer ces droits, sous réserve de la fourniture d’une pièce justificative d’identité, auprès de Metz Métropole à l’adresse suivante : METZ METROPOLE – Harmony Park A l’attention du Délégué à la Protection des Données, Administration Générale 11, bd solidarité – BP 55025 – 57071 METZ Cedex 3 Téléphone : 03 87 20 10 00

M. Le Président est le responsable des traitements de Metz Métropole. Les informations recueillies par le Pôle Qualité de la Relation aux Communes et Usagers font l’objet d’un traitement informatique destiné à gérer les inscriptions des agents et des élus communaux à une formation au backoffice de Publik. Les informations enregistrées sont à l’usage des services de Metz Métropole. Ces données sont conservées pendant toute la durée de l’instruction, puis anonymisées 3 mois après clôture ou rejet du dossier. Conformément aux articles 15 à 23 du Règlement 2016/679 du Parlement Européen et du Conseil du 27 avril 2016, toute personne peut obtenir communication et, le cas échéant, rectification, effacement, limitation du traitement, portabilité des données, opposition et limitation des informations la concernant, pour motif légitime. Vous pouvez exercer ces droits, sous réserve de la fourniture d’une pièce justificative d’identité, auprès de Metz Métropole à l’adresse suivante : METZ METROPOLE – Harmony Park A l’attention du Délégué à la Protection des Données, Administration Générale 11, bd solidarité – BP 55025 – 57071 METZ Cedex 3 Téléphone : 03 87 20 10 00

Le Centre Communal d'Action Sociale dispose de moyens informatiques destinés à dématérialiser les demandes d'inscription au Pass Metz Loisirs. Les informations enregistrées sont réservées à l’usage exclusif du service Action sociale & insertion. Le traitement est basé sur le consentement de la personne et les données ne seront pas utilisées pour d’autre finalité que celle définie ci-dessus. Les informations collectées concernant les personnes seront conservées pour une durée de 3 mois, une fois le dossier terminé ou rejeté. Conformément aux articles 15 à 23 du Règlement 2016/679 du Parlement Européen et du Conseil du 27 avril 2016, toute personne peut obtenir communication et, le cas échéant, rectification, effacement, limitation du traitement, portabilité des données, opposition et limitation des informations la concernant, pour motif légitime. Vous pouvez exercer ces droits, sous réserve de la fourniture d’une pièce justificative d’identité, auprès de Metz Métropole à l’adresse suivante : Centre Communal d'Action Sociale A l’attention du Délégué à la Protection des Données, 22-24 rue du Wad-Billy 57000 METZ Téléphone : 0 800 891 891

M. Le Maire est le responsable des traitements de la Ville de Metz. Les informations recueillies par le Pôle Propreté Urbaine font l’objet d’un traitement informatique destiné à recenser des usagers volontaires pour devenir Ambassadeurs de la propreté. Les informations enregistrées sont à l’usage des services de la Ville de Metz. Ces données sont conservées pendant toute la durée de l’instruction, puis anonymisées 3 mois après clôture ou rejet du dossier. Conformément aux articles 15 à 23 du Règlement 2016/679 du Parlement Européen et du Conseil du 27 avril 2016, toute personne peut obtenir communication et, le cas échéant, rectification, effacement, limitation du traitement, portabilité des données, opposition et limitation des informations la concernant, pour motif légitime. Vous pouvez exercer ces droits, sous réserve de la fourniture d’une pièce justificative d’identité, auprès de la ville de Metz à l’adresse suivante : Hôtel de Ville de Metz A l’attention du DPO, Administration Générale 1, place d’Armes – J.F. Blondel – 57036 METZ Cedex 1 Téléphone : 0 800 891 891

M. Le Maire est le responsable des traitements de la Ville de Metz. Les informations recueillies par le Service Citoyenneté & démocratie participative, font l’objet d’un traitement informatique destiné à l'inscription aux comités de quartier. Les informations enregistrées sont à l’usage des services de la Ville de Metz. Ces données sont conservées pendant toute la durée de l’instruction, puis anonymisées 3 mois après clôture ou rejet du dossier. Conformément aux articles 15 à 23 du Règlement 2016/679 du Parlement Européen et du Conseil du 27 avril 2016, toute personne peut obtenir communication et, le cas échéant, rectification, effacement, limitation du traitement, portabilité des données, opposition et limitation des informations la concernant, pour motif légitime. Vous pouvez exercer ces droits, sous réserve de la fourniture d’une pièce justificative d’identité, auprès de la ville de Metz à l’adresse suivante : Hôtel de Ville de Metz A l’attention du DPO, Administration Générale 1, place d’Armes – J.F. Blondel – 57036 METZ Cedex 1 Téléphone : 0 800 891 891

Le pôle tranquillité publique, commerce & réglementation de la ville de Metz dispose de moyens informatiques destinés au traitement informatique de la déclaration en ligne de création de syndicat, de modification des statuts et/ou de la liste des membres du bureau, de la dissolution du syndicat. Les informations enregistrées sont réservées à l’usage des services de la Ville de Metz. Les données personnelles sont conservées 3mois, une fois le dossier terminé ou rejeté. Conformément à la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, toute personne peut obtenir communication et, le cas échéant, rectification, effacement, limitation du traitement, portabilité des données, opposition et limitation des informations la concernant, pour motif légitime. Vous pouvez exercer ces droits, sous réserve de la fourniture d’une pièce justificative d’identité, auprès de la ville de Metz, à l’adresse suivante : Hôtel de Ville de Metz, A l’attention du Délégué à la Protection des Données, Administration Générale, 1, place d’Armes-J.F. Blondel – 57036 METZ Cedex 1 – dpo@mairie-metz.fr

Metz Métropole dispose de moyens informatiques destinés à la Gestion des demandes de composteurs pour les usagers. Les informations enregistrées sont réservées à l’usage exclusif des services de Metz Métropole. Le traitement est basé sur le consentement de la personne et les données ne seront pas utilisées pour d’autre finalité que celle définie ci-dessus. Les informations collectées concernant les personnes seront conservées pour une durée de 3 mois, une fois le dossier terminé ou rejeté, et seront détruites ensuite. Conformément aux articles 15 à 23 du Règlement 2016/679 du Parlement Européen et du Conseil du 27 avril 2016, toute personne peut obtenir communication et, le cas échéant, rectification, effacement, limitation du traitement, portabilité des données, opposition et limitation des informations la concernant, pour motif légitime. Vous pouvez exercer ces droits, sous réserve de la fourniture d’une pièce justificative d’identité, auprès de Metz Métropole à l’adresse suivante : METZ METROPOLE – Harmony Park A l’attention du Délégué à la Protection des Données, Administration Générale 11, bd solidarité – BP 55025 – 57071 METZ Cedex 3 Téléphone : 03 87 20 10 00

Metz Métropole dispose de moyens informatiques destinés à la gestion des prises de RDV encombrants pour les usagers. Les informations enregistrées sont réservées à l’usage exclusif des services de Metz Métropole. Le traitement est basé sur le consentement de la personne et les données ne seront pas utilisées pour d’autre finalité que celle définie ci-dessus. Les informations collectées concernant les personnes seront conservées pour une durée de 3 mois, une fois le dossier terminé ou rejeté, et seront détruites ensuite. Conformément aux articles 15 à 23 du Règlement 2016/679 du Parlement Européen et du Conseil du 27 avril 2016, toute personne peut obtenir communication et, le cas échéant, rectification, effacement, limitation du traitement, portabilité des données, opposition et limitation des informations la concernant, pour motif légitime.  Vous pouvez exercer ces droits, sous réserve de la fourniture d’une pièce justificative d’identité, auprès de Metz Métropole à l’adresse suivante : 

METZ METROPOLE A l’attention du Délégué à la Protection des Données,  Administration Générale 1, place du Parlement de Metz – CS 30353 –  57011 METZ Cedex 1 Téléphone : 03 87 20 10 00

Metz Métropole Responsable du Traitement souhaite faciliter la création de site Internet pour les communes de la Métropole. Dans le cadre de cette démarche, elle met à la disposition des communes un formulaire internet de demande de création d’un site Internet pour une commune de Metz Métropole. Les données suivantes sont saisies par le demandeur dans ce formulaire internet, à savoir ; nom, prénom, e*mail, n° de téléphone, commune de rattachement et la fonction de la personne au sein de la commune. Les informations enregistrées sont réservées à l’usage des services de la Metz Métropole. Le traitement ne prévoit pas de prise de décision automatisée et aucun transfert de données hors de l’union européenne n’est réalisé. Les données sont conservées au maximun 1 an à partir de la saisie dans le formulaire.

Conformément aux articles 15 à 23 Règlement 2016/679 du Parlement Européen et du Conseil du 27 avril 2016, toute personne peut obtenir communication et, le cas échéant, rectification, effacement, limitation du traitement, portabilité des données, opposition et limitation des informations la concernant, en s’adressant à : Metz Métropole A l’attention du Délégué à la Protection des Données, 1 place du Parlement de Metz – CS 30353 - 57011 METZ Cedex 1 Téléphone : 03 87 20 10 00